congé douanier

См. также в других словарях:

• position — [ pozisjɔ̃ ] n. f. • 1265; lat. positio, de ponere « poser » I ♦ 1 ♦ Manière dont une chose, une personne est posée, placée, située; lieu où elle est placée. ⇒ disposition, emplacement. Position horizontale, verticale, inclinée (⇒ inclinaison) .… …   Encyclopédie Universelle

• congéable — ● congéable adjectif Bail à domaine congéable, convention par laquelle le propriétaire d un fonds rural cède au preneur, moyennant un fermage annuel, avec la jouissance du fonds, la propriété de la superficie à la condition que, lors du congé ou… …   Encyclopédie Universelle

• retour — [ r(ə)tur ] n. m. • retur XIIe; de retourner I ♦ Mouvement en arrière, déplacement vers le point de départ. 1 ♦ Le fait de repartir pour l endroit d où l on est venu. « les vaches, en attendant le retour à l étable, regardaient le soir » (F.… …   Encyclopédie Universelle

• passavant — [ pasavɑ̃ ] n. m. • passe avant « bannière » 1203; de passer et avant 1 ♦ (1680) Dr., comm. Document autorisant la circulation en franchise d une marchandise soumise à certaines taxes (contributions indirectes, droits de douane), sur un parcours… …   Encyclopédie Universelle

• Avancée — Glossaire de l architecture Cette page est une annexe de : Architecture Glossaire de l architecture Annexe de : Architecture Groupes thématiques  Mur Plancher Balcon Porte Fenêtre Escalier Charpente Toit Cheminé …   Wikipédia en Français

• Coyau — Glossaire de l architecture Cette page est une annexe de : Architecture Glossaire de l architecture Annexe de : Architecture Groupes thématiques  Mur Plancher Balcon Porte Fenêtre Escalier Charpente Toit Cheminé …   Wikipédia en Français

• Coyaux — Glossaire de l architecture Cette page est une annexe de : Architecture Glossaire de l architecture Annexe de : Architecture Groupes thématiques  Mur Plancher Balcon Porte Fenêtre Escalier Charpente Toit Cheminé …   Wikipédia en Français

• Façade (Architecture) — Glossaire de l architecture Cette page est une annexe de : Architecture Glossaire de l architecture Annexe de : Architecture Groupes thématiques  Mur Plancher Balcon Porte Fenêtre Escalier Charpente Toit Cheminé …   Wikipédia en Français

• Glossaire De L'architecture — Cette page est une annexe de : Architecture Glossaire de l architecture Annexe de : Architecture Groupes thématiques  Mur Plancher Balcon Porte Fenêtre Escalier Charpente Toit Cheminé …   Wikipédia en Français

• Glossaire de l'architecture — Voir aussi : Glossaire de l immobilier Lexique de l archéologie Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z A Aba …   Wikipédia en Français

• DIMANCHE — Premier jour de la semaine, regardé par tous les chrétiens comme le «Jour du Seigneur»; de là vient son nom: Dominica [dies ], car les Évangiles le présentent avec insistance comme celui de la Résurrection du Christ. Le IIe concile du Vatican… …   Encyclopédie Universelle